ARCH'immobilier
Présentation de la marque ARCH'immobilier
Déposée le 4 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH'IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCH'immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCH'immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCH'immobilier arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.
ARCH'IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40